Mentions légales

Le site web cristauxdargent.fr est édité par la société Cristaux d’Argent, SASU au capital de 2000 €, dont le siège est situé au 24, rue Arthème Genteur 92150 Suresnes, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 891 685 919 R.C.S., dont les coordonnées sont les suivantes:

  • Coordonnées téléphoniques : 07 88 40 36 65
  • Courriel : jeannevallet@cristauxdargent.fr
  • TVA intracommunautaire: FR14891685919
  • Directeur de la Publication: Jeanne Vallet

Hébergement et Publication : OVH

URL : www.ovh.com
Société : OVH
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
SIEGE SOCIAL : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SIRET : 424 761 419 00045
CAPITAL SOCIAL : 10 069 020 €
RCS : Lille Métropole 424 761 419
TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Code APE : 6311Z
Tel : +33 9 72 10 10 07
Email : cil@ovh.net

PROPRIETE INTELLECTUELLE – DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS

L’utilisateur du site www.cristauxdargent.fr s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. Cristaux d’Argent consent à l’utilisateur du site un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur son contenu. Ce droit est limité au droit d’imprimer un ou plusieurs articles et/ou de l’enregistrer sur son ordinateur (ou autre support digital tel que mobile et tablette) pour son usage personnel exclusivement .Toute mise en réseau, toute rediffusion, toute exploitation dans un cadre professionnel ou commercial ou toute commercialisation de ce contenu auprès de tiers, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sauf accord préalable de la société Cristaux d’Argent.

Il en est de même des flux RSS et les newsletters. Les personnes souhaitant exploiter ou utiliser tout ou partie du contenu du site dans un cadre professionnel ou commercial, et en particulier, les flux RSS, sont invitées à contacter la société Cristaux d’Argent par mail à l’adresse: jeannevallet@cristauxdargent.fr

DONNEES PERSONNELLES

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Pour l’exercer, adressez-vous à : jeannevallet@cristauxdargent.fr, en nous indiquant vos nom, prénom et adresse e-mail.

COOKIES

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.